L'Autorité des Marchés Financiers a rendu publique ce matin la décision de la Commission des Sanctions concernant messieurs Alexis Kniazeff, Hubert Martigny, Michel Friedlander, Frédéric Bonan, Alain Rougagnou, anciens dirigeants et/ou actionnaires d'Altran, ainsi que Philippe Hontarrede (Ernst & Young) et Gérard Bienaimé (Concorde Européenne Holding France), pour leur implication dans l'affaire Altran qui avait éclaté en 2002.
Alain Rougagnou est mis hors de cause, tandis que la société Altran écope d'une amende de 1,5 Million d'Euros. Alexis Kniazeff, Hubert Martigny et Frédéric Bonan sont condamnés à une sanction pécuniaire de 1 ME chacun. Michel Friedlander devra payer 500.000 euros, tandis que les auditeurs sont condamnés à 50.000 euros d'amende chacun.
Le dispositif sur la sanction est ainsi libellée : "Considérant que les manquements à la bonne information du public, graves par leur nature même, ont été commis et réitérés de façon consciente pendant une durée significative ; qu'ils émanent d'une société cotée inscrite au Premier Marché et ayant attiré, à la suite d'une remarquable réussite technique et commerciale, l'attention de nombreux investisseurs en droit d'attendre d'elle un comportement loyal et sincère ; qu'ils justifient ainsi un plein usage par l'AMF des pouvoirs de sanction prévus par le législateur ; Considérant par suite qu'il y a lieu de prononcer à l'encontre de la société Altran le maximum de la sanction pécuniaire encourue, soit 1.500.000 euros et à l'encontre de M. Alexis Kniazeff, en sa qualité de Président directeur général, de M. Martigny, directeur général délégué et M. Frédéric Bonan également directeur général délégué, qui ne pouvaient manquer d'avoir une connaissance directe de l'ensemble des irrégularités relevées, un montant en rapport avec celui retenu à l'encontre de la société, soit 1.000.000 d'euros chacun ; que, s'agissant de M. Michel Friedlander, directeur général délégué, en charge de la communication financière, si les manquements relatifs à l'information financière doivent être retenus à son encontre, son implication dans les irrégularités comptables n'est pas avérée ; que la sanction prononcée à son encontre sera par suite fixée à 500.000 euros ;".
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