Dans le prolongement de l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires du 5 novembre 2007, Soitec annonce aujourd'hui la mise en place avec Société Générale d'un PACEO dans la limite globale de 8.200.000 actions nouvelles, pouvant représenter jusqu'à 9,9% au maximum du capital actuel de la Société. PACEO (Programme d'Augmentation de Capital par Exercice d'Options) est une solution de financement en fonds propres créée par Société Générale.
Dans le cadre de cet accord et suivant certaines modalités contractuelles, Soitec a le droit d'émettre, à sa seule et unique initiative, sur une période de 48 mois, en plusieurs tirages d'un montant unitaire maximum de 4,5 millions d'actions environ, des ABSAARque Société Générale s'engage à souscrire sur demande de Soitec. Ce contrat ne contraint aucunement Soitec à émettre tout ou partie de l'enveloppe autorisée d'actions.
Les BSAARseront immédiatement détachés dès leur émission et les salariés et mandataires sociaux auront la possibilité exclusive de les acquérir à leur valeur de marché, déterminée par un expert indépendant, notamment dans le cadre du PEE du Groupe.
Le montant global de ces tirages dépendra des besoins du Groupe et sera fonction du cours de l'action en bourse et des volumes échangés. Les actions seront chaque fois souscrites à un prix d'émission égal à la moyenne pondérée par les volumes des trois derniers cours de Bourse du moment, diminuée d'une décote égale à 5%. Société Générale agît en tant qu'intermédiaire financier et n'a pas vocation à rester durablement au capital de l'entreprise.
Soitec indique son intention de mettre en oeuvre prochainement son programme et précise que "sa motivation principale pour cette première utilisation sera d'offrir à l'ensemble des salariés la possibilité de participer au plan d'intéressement du Groupe à travers l'acquisition de BSAAR".
L'opération PACEO approuvée par l'AGE du 5 novembre 2007, comprenant une émission de BEA ainsi que différentes opérations de cession de BSAAR aux salariés et mandataires sociaux, porte sur un maximum global de moins de 10% du capital et bénéficie d'une dispense de prospectus.
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