"Le tribunal de Beaune rejette les tierces oppositions formulées par un groupe de porteurs de FRN", explique Belvédère dans un communiqué. Le Tribunal de Commerce de Beaune a rendu aujourd'hui son jugement et "a déclaré irrecevables, et subsidiairement non fondées, les tierces oppositions formulées par un groupe de porteurs de FRN contre le jugement du Tribunal de Beaune du 16 juillet 2008, admettant la Société Belvédère SA et sept de ses filiales au bénéfice d'une procédure de sauvegarde". Chacun d'entre eux a été en outre condamné au paiement de 10.000 euros au titre de l'article 700 au bénéfice de Belvédère.
L'intégralité de ce jugement sera mis en ligne sur le site de la Société www.belvedere.fr "dès que possible et au plus tard lundi prochain".
(c) Boursier.com - Les informations rédigées par la rédaction de Boursier.com sont réalisés à partir des meilleures sources, même si la société Boursier.com ne peut en garantir l'exhaustivité ni la fiabilité. Ces contenus n'ont aucune valeur contractuelle et ne constituent en aucun cas une offre de vente ou une sollicitation d'achat de valeurs mobilières ou d'instruments financiers. La responsabilité de la société Boursier.com et/ou de ses dirigeants et salariés ne saurait être engagée en cas d'erreur, d'omission ou d'investissement inopportun.