L'Union syndicale de la Production Audiovisuelle (USPA), le Syndicat des Producteurs Indépendants (SPI), le Syndicat des Producteurs de Films d'Animation (SPFA), le Syndicat des Agences de Presse Télévisée (SATEV), la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD), la Société Civile des Auteurs Multimédia (SCAM) et Métropole Télévision (M6) ont conclu un accord de modernisation des relations entre les auteurs, les producteurs et les diffuseurs.
M6 annonce être, ce à ce jour, la seule chaîne a s'être engagée auprès de l'ensemble des organisations professionnelles du secteur audiovisuel dans sa diversité. La chaîne se félicite d'être parvenue à un accord "qui reconnaît sa spécificité éditoriale avec la présence forte à l'antenne de magazines d'information et de connaissance plébiscités par le public tels que Capital ou Zone Interdite".
Aux termes de l'accord conclu, M6 maintient son soutien à une création audiovisuelle riche et diversifiée en s'engageant à investir 15% de son chiffre d'affaires dans les oeuvres audiovisuelles d'expression originale française. Au sein de cette contribution, M6 s'engage à dédier aux oeuvres dites "patrimoniales", 10,5% de son chiffre d'affaires en 2009, puis 10,75% en fonction de la croissance de son chiffre d'affaires. Cette contribution patrimoniale permettra d'inclure les documentaires diffusés au sein des magazines d'information et de connaissance. M6 s'engage également à consacrer 9% de son chiffre d'affaires à la commande d'oeuvres patrimoniales produites par des entreprises indépendantes.
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