Archos a annoncé l'émission de 5.000 obligations au profit d'EchoStar Corporation (l'Emprunt Obligataire) qui a fait l'objet d'un prospectus visé par l'Autorité des marchés financiers le 18 décembre.
L'Emprunt Obligataire et la libération des fonds étaient soumises aux conditions suspensives suivantes qui ont été levées à la date du présent communiqué :
- La signature d'un pacte d'actionnaires entre Henri Crohas et EchoStar Corporation qui stipule (i) notamment une période de lock-up des titres d'Henri Crohas jusqu'au complet remboursement de l'Emprunt Obligataire, (ii) qu'EchoStar Corporation bénéficiera d'un droit de sortie conjointe proportionnelle en cas de cession par Monsieur Henri Crohas de tout ou partie de ses titres ;
- La signature d'un contrat d'émission relatif à l'Emprunt Obligataire ; ce contrat d'émission ne présente pas d'informations contradictoires significatives par rapport à l'information figurant dans le prospectus ;
- L'émission de l'Emprunt Obligataire par l'assemblée générale d'Archos en date du 23 décembre 2008 ;
- L'absence de litige pendant ou d'autres procédures qui pourraient avoir un effet significatif défavorable sur Archos.
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