HSBC France lance le FCPI Objectif Innovation Patrimoine 2, pour permettre à ses clients HSBC Premier d'investir dans des PME innovantes tout en réduisant leur ISF. Il s'adresse plus particulièrement aux clients HSBC Premier, redevables de l'ISF, qui pourront bénéficier dès leur prochaine déclaration ISF (à déposer au plus tard le 15 juin 2009) d'une réduction égale à 50% (plafonnée à 20.000 euros) de leur investissement dans le fonds (hors droits d'entrée) dans la limite du pourcentage de l'actif du fonds investi en titres de PME éligibles (70%). De plus, la valeur des parts ne sera pas prise en compte dans l'assiette du calcul de l'ISF pour les années suivant celle de la souscription dans la limite du pourcentage de 70%.
Le fonds permet, en outre, pour les résidents fiscaux français, une réduction d'IRPP égale à 25% du solde du versement (+ droits d'entrée y afférents) n'ayant pas donné lieu à la réduction ISF avec un plafond de 3.000 euros pour une personne seule et 6.000 euros pour un couple soumis à une imposition commune (sous réserve de la mise en oeuvre du plafonnement global des niches fiscales) et une exonération d'impôt sur les produits et plus-values après 5 ans de détention (hors prélèvements sociaux).
Par exemple, un investissement de 24 parts, soit 12.000 euros (hors droits d'entrée), permet une réduction au titre de l'ISF de 4.200 euros et de 931.50 euros au titre de l'IRPP.
Cette catégorie d'investissement offre aussi une diversification du portefeuille pour les clients patrimoniaux dans des secteurs porteurs tels que l'environnement, la biotechnologie et les technologies de l'information. 70% de l'actif du fonds seront investis dans des PME communautaires non cotées éligibles au dispositif dont 60% seront des entreprises innovantes.
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