CYBERGUN a remporté deux procès pour contrefaçon

18/12/2006 - 15:39 - Option Finance

(AOF) - Le spécialiste de la réplique d'armes factices, Cybergun a gagné coup sur coup deux actions en contrefaçon : La première à l'encontre de la société française SB Electronic, condamnée pour avoir vendu des copies de Desert Eagle pour jeux vidéo. Cybergun se voit indemnisé pour le manque à gagner, la perte subie, la concurrence déloyale et les frais de procédure. La seconde à l'encontre d'une société italienne de vente par Internet, pour la contrefaçon de la marque Colt sur des Soft Air Gun. Les marchandises et la comptabilité de l'entreprise ont été saisies, avec obligation pour elle de respecter les droits de Cybergun sous astreinte de 1000 euros par violation et obligation de publier le jugement dans des journaux spécialisés et de rembourser tous les dépends.