Pour une start-up biotechnologique, les actifs incorporels que constituent la matière grise des chercheurs, les découvertes et les processus technologiques représentent souvent la quasi-totalité de l'actif. Il est donc crucial d'établir solidement la propriété intellectuelle de ces éléments. La contestation d'une partie de la propriété intellectuelle de Metabolic Explorer par Heurisko, une société par actions simplifiée, révélée par "les Echos" juste au moment où MetEx s'introduisait en bourse, illustre l'importance de cet enjeu.
Contacté par Boursier.com, Alain Gallochat, consultant en propriété intellectuelle mandaté par Heurisko, a apporté son éclairage sur les aspects techniques de cette affaire qui peut prêter à confusion pour les profanes.
Dans le détail en effet, ce n'est pas la validité des brevets de Metabolic Explorer qui est directement mise en cause par Heurisko. En revanche, cette société revendique une "contribution inventive" aux processus technologiques employés par Metabolic Explorer dans la production microbiologique de méthionine.
Interrogé sur le timing de cette revendication, Alain Gallochat explique que si l'une des demandes de brevet touchant au processus incriminé remonte en effet à 2004, il y a eu depuis lors "plusieurs contacts entre M. Marlière et Metabolic Explorer, notamment M. Gonzales", le PDG de MetEx. Ainsi, "en plusieurs occasions, il a été rappelé que certains éléments de la demande de brevet correspondaient à des éléments transmis par M. Marlière en 2002 dans le cadre d'un accord de confidentialité". Déplorant que ces échanges se soient "soldés par un silence" de la part de Metabolic Explorer, M. Gallochat indique que c'est faute de dialogue qu'une procédure légale est envisagée.
"Ce que nous disons, c'est qu'on retrouve tout ou partie des informations transmises par M. Marlière dans la propriété intellectuelle de Metabolic Explorer. Nous demandons donc à ce que soit reconnue la contribution inventive de M. Marlière et de son équipe", explique Alain Gallochat qui ne désespère pas de renouer le dialogue avant la saisine d'un tribunal, comme Heurisko l'a indiqué dans son communiqué du 10 avril.
(c) Boursier.com - Les informations rédigées par la rédaction de Boursier.com sont réalisés à partir des meilleures sources, même si la société Boursier.com ne peut en garantir l'exhaustivité ni la fiabilité. Ces contenus n'ont aucune valeur contractuelle et ne constituent en aucun cas une offre de vente ou une sollicitation d'achat de valeurs mobilières ou d'instruments financiers. La responsabilité de la société Boursier.com et/ou de ses dirigeants et salariés ne saurait être engagée en cas d'erreur, d'omission ou d'investissement inopportun.