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Impôts locaux : taxe d'habitation et taxes foncières vont-elles augmenter ?

15/09/2011 - 17:37 - Sicavonline


Impôts locaux : taxe d'habitation et taxes foncières vont-elles augmenter ?

L'arrivée des avis de paiement des impôts locaux dans la boîte aux lettres réserve rarement de bonne surprise. Pourtant cette année, taxes foncières et taxe d'habitation ne devraient pas augmenter de façon spéculaire, mais elles progresseront encore après plusieurs années de fortes hausses (+ 0,9 % selon les Echos dans les grandes villes, + 2,8 % en 2010, + 5,1 % en 2009). Toutefois, cette faible progression cache de fortes disparités de traitement entre les contribuables selon leur lieu d'habitation.

Comme chaque année à cette période, les avis de paiement des impôts locaux commencent à arriver dans les boites aux lettres. En 2011, les taxes foncières et la taxe d'habitation, supportées par les propriétaires pour la première et par les occupants de logements (locataires...) pour la seconde, ne devraient à priori pas subir de fortes augmentations. En moyenne, les hausses de taux dans les grandes villes devraient avoisiner les 1 %, après + 2,1 % en 2010, et + 5 ,1 % en 2009. Une progression qui contraste avec les années précédentes où les contribuables ont dû renflouer les caisses collectivités locales et plus particulièrement celles des communes. Toutefois, tous les contribuables ne sont pas logés à la même enseigne et certains vont encore subir de fortes progressions.

Comment sont établis les impôts locaux ?

Les taxes foncières et la taxe d'habitation varient d'une zone à une autre puisqu'elles résultent de différents taux établis par les communes et les intercommunalités. Pour la taxe foncière sur les propriétés bâties s'ajoute un prélèvement du département. Ensuite, ces taux sont appliqués à la base d'imposition qui correspond à la valeur locative cadastrale du bien. En 2011, les parlementaires ont limité l'augmentation des valeurs locatives cadastrales à 2 %, de l'autre communes, intercommunalités et départements ont donc également majoritairement choisi de cantonner la progression des taux d'imposition.

Taxe d'habitation : près de 14 % d'augmentation à Marseille à 0,1 % à Toulouse

Calculée par le forum de la gestion des villes, Les Echos publie pour chaque ville, la taxe d'habitation pour un logement occupé par un couple et deux enfants dont la valeur locative est égale à 1,5 fois la valeur locative moyenne des logements de la commune. Alors qu'à Toulouse et à Nice la hausse sera très limitée, respectivement + 0,1 % et + 1,2 %, Les Echos indique qu'à l'autre extrême se trouve les collectivités d'Angers et de Marseille avec 10 % pour la première et 13,4 % pour la seconde. Face à ces hausses pour le moins contrastées, les différences de traitement entre les contribuables demeurent fortes. En moyenne, les parisiens restent très faiblement taxés (444 euros, + 2 %) alors qu'à Nîmes il faut compter trois fois plus (1.205 euros, +1,2 %). Dans d'autres villes telles que Montpellier, Nancy, Marseille et Bordeaux, la facture est également salée, proche de 1.200 euros.

Taxes foncières : près de 12 % d'augmentation à Angers

Des divergences que l'on retrouve pour la taxe foncière. Les parisiens sont là encore bien traités avec une note de 612 euros (+ 2 %) tandis qu'Angers tient le haut du palmarès avec + 11,7 % et 1.170 euros. Paris peut en effet compter sur les entreprises et la contribution foncière des entreprises (ex-taxe professionnelle) pour renflouer ses caisses alors que de nombreuses collectivités ne peuvent elles que s'appuyer sur les ménages.

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