Ausy : adhésion aux recommandations AFEP-MEDEF

23/12/2008 - 11:14 - Boursier.com

Lors de sa réunion du 22 décembre 2008, le Conseil d'Administration d'Ausy a pris connaissance des recommandations AFEP-MEDEF du 6 octobre 2008 sur la...

Lors de sa réunion du 22 décembre 2008, le Conseil d'Administration d'Ausy a pris connaissance des recommandations AFEP-MEDEF du 6 octobre 2008 sur la rémunération des dirigeants mandataires sociaux de sociétés cotées. Il considère que ces recommandations s'inscrivent dans la démarche de gouvernement d'entreprise de la société. En conséquence, en application de la loi du 3 juillet 2008, le Code AFEP - MEDEF ainsi modifié est celui auquel se réfère la société pour l'élaboration du rapport prévu à l'article L 225-37 du Code de Commerce à compter de l'exercice en cours. Assemblée Générale du 22 décembre 2008 : - L'Assemblée Générale a voté la correction d'une erreur matérielle afférente à la cessibilité de BSA émis en 2004 et souscrits par Monsieur Philippe Morsillo, Directeur Général Délégué de la société. Aux termes de la décision de l'assemblée, lesdits BSA sont cessibles et négociables pendant leur période d'exerçabilité (ouverte depuis le 1er janvier 2008), jusqu'à leur caducité soit le 31 décembre 2009. - L'Assemblée Générale a décidé de supprimer à compter du 1er janvier 2009 l'obligation pour chaque administrateur de détenir une action de la société et d'abroger en conséquence à compter de la même date le dernier alinéa de l'article 17 des statuts.



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