Le Conseil d'administration du 5 mai 2009 de BNP Paribas a défini les caractéristiques de l'émission de capital réservée aux salariés et annoncée le 9 mars 2009.
BNP Paribas sollicite la souscription de ses salariés afin de "renforcer le lien existant avec ses collaborateurs et les associer étroitement au développement et aux résultats futurs du groupe".
L'offre porte sur un maximum de 9 Millions d'actions ordinaires à souscrire en numéraire au nominal de 2 Euros par action, soit un montant nominal maximum de 18 Millions d'Euros.
Cette augmentation de capital est réservée aux salariés, préretraités, retraités de même qu'aux mandataires sociaux et aux sociétés et autres entités adhérentes du Plan d'Epargne de Groupe en vigueur ci-(PEG).
Pour les bénéficiaires des entreprises françaises, la participation à l'opération se fera par le biais d'un fonds commun de placement d'entreprise. Pour les bénéficiaires des entreprises étrangères, la participation à l'opération se fera soit par le biais d'un fonds commun de placement d'entreprise soit par la souscription directe d'actions BNP Paribas.
Les actions souscrites devront être intégralement libérées lors de la souscription. Elles porteront jouissance au 1er janvier 2009. Ainsi elles donneront droit au dividende au titre de l'exercice 2009 et des exercices suivants.
En cas de souscription de la totalité des actions offertes, le capital social de BNP Paribas serait porté à deux milliards deux cent seize millions six cent quarante et un mille cinq cent cinquante deux (2.216.641.552) Euros. Le montant nominal global de l'opération représenterait, s'il était intégralement souscrit, environ 0,81% du capital social de BNP Paribas.
Une demande d'admission sur Eurolist d'Euronext Paris SA des actions nouvellement émises sera effectuée immédiatement après la date de réalisation de l'augmentation de capital, soit en principe le 9 juillet 2009. La date définitive de l'opération sera arrêté par le Conseil d'administration lors de sa séance du 5 mai 2009.
La cotation des titres se fera uniquement sur la place parisienne et l'augmentation de capital ne sera réalisée qu'à concurrence des actions effectivement souscrites.
En outre, par décision du Conseil d'administration du 18 février 2009, le plafond des investissements pour les salariés participant à l'opération est fixé à 45.000 (hors quote-part de participation).
Le prix de souscription est fixé à 29,40 Euros par action et correspond à 80% de la moyenne des premiers cours cotés arrondie au dixième d'Euro supérieur de l'action BNP Paribas constatés sur Eurolist d'Euronext Paris SA lors des 20 séances de bourse ayant précédé le 5 mai 2009, jour de la réunion du Conseil d'administration.
La période de souscription sera ouverte du 13 mai au 27 mai 2009 (ces deux dates étant incluses). Le versement volontaire des bénéficiaires devra impérativement avoir été effectué avant la clôture de la période de souscription.
Les Adhérents qui ont initialement choisi, entre le 23 mars et le 15 avril, d'affecter leur participation à l'opération pourront, au cours d'une période comprise entre le 6 mai et 27 mai 2009 inclus, décider de réduire le montant de la participation initialement décidée.
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