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Optimisez la fiscalité de vos stocks options !

26/05/2008 - 15:41 - Sicavonline



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Rappel de la fiscalité applicable au détenteur de stocks options :

A ces impositions, s'ajoutent les prélèvements sociaux (11% dans la plupart des cas).
































Défiscalisez votre plus value d'acquisition :

En amorçant la transmission de votre patrimoine :

Pour les options attribuées avant le 20/06/2007 : lorsque les titres issus d'une levée d'option ont fait l'objet d'une donation après le délai d'indisponibilité fiscale puis sont cédés, la plus value d'acquisition est intégralement purgée.
Il conviendra toutefois de veiller à ne pas tomber dans le champ d'application de l'abus de droit (par exemple en cas de réappropriation par les donateurs du produit de la cession des titres). Il est souhaitable de demander l'avis de votre conseil habituel avant la réalisation d'une telle opération.

En réalisant un investissement immobilier Monument Historique ou «Malraux» :

En optant pour une imposition selon le régime des traitements et salaires (barème progressif de l'impôt sur le revenu) et en réalisant un investissement immobilier dont les travaux de réhabilitation sont déductibles de votre revenu global, le gain d'acquisition pourra devenir non imposable.

Exemple : Le cas de Monsieur Roux qui a bénéficié d'options d'achat d'actions et souhaite céder ses titres en 2008, sans respecter le délai de portage de deux ans après la période d'indisponibilité :






































Petit glossaire :

Rabais : différence entre le prix de levée de l'option et le cours de l'action lors de l'attribution de l'option.

Avantage tiré de la levée de l'option (ou plus value d'acquisition) : différence entre le cours de l'action lors la levée de l'option et le prix d'acquisition.

Plus value de cession : différence entre le prix de cession et le cours de l'action lors de la levée de l'option

Période d'indisponibilité : pour ouvrir droit au régime des plus values sur valeurs mobilières, les actions acquises doivent demeurer indisponibles pendant 4 ou 5 ans à compter de la date d'attribution des options.
Ce délai n'est pas à respecter en cas de licenciement, invalidité ou mise à la retraite du titulaire.

Délai de portage supplémentaire : à compter de la fin de la période d'indisponibilité, si le bénéficiaire conserve les titres pendant deux ans au moins, les taux d'imposition sont abaissés.

© Sicavonline. Les contenus (vidéos, articles) produits par Sicavonline font appel à des journalistes professionnels. Ils ne constituent pas des conseils en investissement ou des recommandations personnalisées. Le diffuseur n'a participé ni à l'élaboration de ce contenu ni à la sélection des valeurs/fonds mentionnés. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. L'investissement sur les marchés comporte un risque de perte en capital et aucune garantie de gain ne peut être octroyée.






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